Déposée le 13 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE UNIVERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE UNIVERS domicilié(e) 1 bis rue Quentin Bauchart - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 042 871 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque ORMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE UNIVERS, Société par actions simplifiée - 1 bis rue Quentin Bauchart - 75008 - PARIS - France - SIREN 552042871
CABINET MADEUF - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2001 n°2206133 - Publication au BOPI 2001-09-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2012 n°2489502 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-20
Inscription le 18 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579312 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-18
Transport de personnes ou de marchandises.Informations concernant les voyages.Editions de livres, revues.Divertissements.Spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Accompagnement en société.Réservations de chambres d'hôtel pour voyageurs. Agences de tourisme et de voyage, réservation de places
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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